Mentions légales

Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : https://www.lapopote-gerardmer.fr/ les informations suivantes :

 

Le site https://www.lapopote-gerardmer.fr/ est édité et publié à titre professionnel par la SAS La Popote des Hauts, dont l’immatriculation au R.C.S d’Epinal est 892 766 684 et dont le siège social est situé 37 rue François Mitterrand 88400 à Gérardmer.
Tél : 06.52.93.98.82 | Adresse de courrier électronique : restaurant@lapopote-gerardmer.fr

Le Créateur du site est : L’éprouvette – Graphic Lab

Le Responsable de la publication est : Amandine Baron

Contactez le responsable de la publication : contact@leprouvette.fr

Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : L’éprouvette – Graphic Lab
Contactez le Webmaster : contact@leprouvette.fr

Délégué à la protection des données : Amandine Baron – contact@leprouvette.fr

Hébergeur du site est : OVH, SAS au capital de 10 069 020 € dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix (Tel : 1007)

Description des services fournis

Le site https://www.lapopote-gerardmer.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site https://www.lapopote-gerardmer.fr/ sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, …
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, exige une autorisation écrite préalable à l’email : restaurant@lapopote-gerardmer.fr

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les autres illustrations, images et photographies sont issues de créations personnelles ou de la banque d’images libres de droit Freepik.

Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.lapopote-gerardmer.fr/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site https://www.lapopote-gerardmer.fr/, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr/
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies.